Réglementation des eaux noires

Réglementation des eaux noires

Réglementation pour les eaux noires


Les rejets des eaux usées des bateaux de plaisance font l'objet d'une réglementation stricte et les obligations imposées aux bateaux récents seront généralisées à tous les bateaux dans les années à venir.


La réglementation découle des articles 43 de la loi sur l'eau du 30 décembre 2006 et de la convention MARPOL.

1- Les eaux noires, grises, grasses... de quoi parle t-on?


Les eaux noires : ce sont les eaux issues des toilettes et WC. La pollution générée est d’ordre essentiellement bactériologique. Ces eaux contiennent cependant souvent des additifs chimiques pour décomposer et désodoriser, additifs ajoutés dans les réservoirs qui leurs sont dédiés.


Les eaux grises : ce sont les eaux provenant du lavage de la vaisselle, des douches et du lessivage du bateau lui-même. Elles contiennent différents produits d’origine chimique non biodégradable. Communément considérées comme moins polluantes que les eaux noires, elles sont en réalité beaucoup plus néfastes pour l'environnement.


Les eaux grasses : très nocives pour l'environnement, les eaux de fond de cale contiennent des substances polluantes organiques et des métaux lourds qui s'accumulent dans l'environnement sans pouvoir s'éliminer.

2- Que dit la loi ?


La règlementation  


La loi sur l'eau prévoit que tous les navires de plaisance construits à partir de 2008 et équipés de toilettes, doivent être équipés soit de bac de rétention (cuve à eaux noires), soit de système de traitement des eaux usées.
Les rejets d'eaux noires, grises ou de fond de cale sont strictement interdits dans les ports et dans la zone des 3 milles nautiques.

Le risque encouru en cas d'infraction est de 4000 euros d'amende pour un bateau de moins de 20 mètres.

Le rejet des eaux noires est possible au-delà des 3 milles à condition que le bateau soit équipé d'un système de broyage et désinfection. Le rejet doit s'opérer à une vitesse modérée supérieure à 4 nœuds.

De plus en plus de port, ou zones de mouillages ne sont accessibles que si le navire dispose d’un système de stockage des eaux usées. En contrepartie, et conformément à la Directive européenne 2000/59/CE du 27 novembre 2000, chaque port doit disposer d’installations de réception des déchets et des eaux usées des navires.

3- Comment répondre à ces obligations ? Quels systèmes installer à bord ?

Les systèmes pour répondre à ces obligations :

Les cuves à eaux noires


Elles sont généralement adaptables sur les WC existants (bateaux construits avant 2008 ne disposant que d’un WC marin).

Ces réservoirs à eaux noires existent sous différentes formes et volumes pour s’adapter à votre bateau et à l’équipage.

Certaines sont même équipées d’une pompe de vidage solidaire de la cuve.

Vous trouverez ici les reservoirs eaux noires 


Les pompes broyeuses eaux noires peuvent compléter le système pour répondre à la réglementation :

    


Les WC chimiques, ne nécessitent aucune installation et existent en différents volumes à adapter au bateau, à son équipage et son programme de navigation. Attention toutefois au confort et au volume restreint de la cuve de rétention.


Dans tous les cas nous préconisons des produits de traitements et d’entretien WC/cuves hautement biodégradables :

  

Ainsi que du papier WC à dissolution rapide 

Les eaux grises et grasses

Concernant les eaux grises et les eaux de lessivage afin de réduire autant que possible l’impact environnemental, préférez les produits à base végétale ou fortement biodégradable tant pour la vaisselle que pour les usages corporels.


Liquide vaisselle :

Liquide vaisselle docksoap écologique et Liquide vaisselle

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Shampoing douche


Pour l’entretien et la beauté du bateau - Nettoyant pont :

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